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Chapitre 3 — Matériel d'étude

Loyauté et relation de confiance

20 min  d'étude6  questions liées

Le consultant n'est pas un simple prestataire : il occupe une position de confiance envers une clientèle souvent vulnérable. Ce chapitre porte sur le devoir de loyauté et sur l'interdiction d'exploiter la vulnérabilité du client.

Objectifs du chapitre

  • Définir le devoir de loyauté (art. 5)
  • Comprendre la relation de confiance et l'interdiction d'exploiter la vulnérabilité (art. 8)
  • Relier la loyauté à l'évitement des conflits d'intérêts

Le devoir de loyauté

L'article 5 impose au titulaire d'être loyal envers ses clients, notamment en évitant les conflits d'intérêts et en se consacrant à leur cause. La loyauté a donc deux composantes : éviter ce qui dresse les intérêts du consultant contre ceux du client, et se dévouer activement à la cause du client.

La relation de confiance

L'article 8 exige du titulaire qu'il entretienne une relation de confiance avec les clients, notamment en n'exploitant pas leur vulnérabilité. Les clients en immigration sont fréquemment dans une situation précaire — barrière linguistique, méconnaissance du système, statut incertain, dépendance économique. Profiter de cette vulnérabilité constitue une faute grave.

Loyauté et conflits

La loyauté est le fil conducteur qui mène aux règles détaillées sur les conflits d'intérêts (chapitre 7). Comprendre l'article 5 aide à saisir pourquoi le Code encadre si strictement les situations où l'intérêt du consultant pourrait l'emporter sur celui du client.

Les articles clés

Art. 5
Devoir de loyauté : éviter les conflits, se consacrer à la cause du client.
Art. 8
Relation de confiance; interdiction d'exploiter la vulnérabilité.

À retenir

  • Loyauté = éviter les conflits + se consacrer à la cause du client.
  • L'article 8 interdit d'exploiter la vulnérabilité du client.
  • La clientèle en immigration est souvent particulièrement vulnérable.
  • La loyauté est le fondement des règles sur les conflits d'intérêts.