Quand un parrainage de conjoint est refusé, c'est très souvent parce que l'agent doute de la relation. Ce chapitre porte sur la question la plus humaine et la plus délicate de la SAI : comment démontrer qu'un couple est réel ?
L'article 4 du Règlement énonce un test dit « disjonctif » : une relation n'est pas reconnue si elle n'est pas authentique OU si elle visait principalement l'acquisition d'un statut sous la Loi. Le mot « ou » est essentiel : il suffit qu'un seul des deux volets soit retenu pour que le parrainage échoue. À l'inverse, pour gagner, l'appelant doit répondre aux deux : montrer que la relation est authentique et qu'elle ne visait pas d'abord l'immigration.
L'authenticité s'apprécie globalement, à partir d'un faisceau d'indices : comment le couple s'est rencontré et comment la relation a évolué, la connaissance mutuelle des conjoints, la connaissance de la famille élargie et des enfants, la vie quotidienne, le soutien financier, les projets d'avenir, les visites et voyages. Aucun élément n'est décisif à lui seul ; c'est l'ensemble cohérent qui convainc.
Sur le plan de la preuve, on réunit des éléments concrets et datés : communications suivies, transferts d'argent, photos en contexte, billets d'avion et tampons de passeport, témoignages du couple et de proches. Un certificat de mariage, lui, prouve la validité juridique — pas l'authenticité.
Avant l'authenticité, il faut s'assurer que le mariage est juridiquement valide : les conjoints étaient libres de se marier (divorces antérieurs réglés) et le mariage est légal au lieu de sa célébration. Certains mariages — par exemple certains mariages par procuration — ne sont pas reconnus aux fins de l'immigration.
Parce que l'appel est de novo, l'authenticité s'apprécie au moment de l'audience, et non figée à la date du refus — c'est l'enseignement de la décision Glen. Une relation qui s'est consolidée depuis le refus peut donc être reconnue. Et selon Bercasio, la preuve postérieure au mariage (naissance d'un enfant, cohabitation prolongée, soutien continu) demeure recevable. Le revers : si la relation prend fin avant l'audience, l'appel est très compromis, puisqu'il n'y a plus de relation à reconnaître.
Un mot sur les mariages arrangés : ils ne sont jamais, en soi, présumés non authentiques. Ils s'apprécient dans leur contexte culturel, à la lumière de l'engagement réel des conjoints.